top of page

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

1. Informations Légales

Nom commercial : VAL ET DELICES
Dénomination sociale : BACQUET VALERIE, MAURICETTE
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : 19 RUE des Acacias, 48000 Mende, France
SIRET : 52114664700024
SIREN : 521 146 647
APE : 1071D - Pâtisserie
Contact : valetdelices@gmail.com

2. Responsable de la publication

Directrice de la publication : BACQUET VALERIE, MAURICETTE
Contact : valetdelices@gmail.com

3. Hébergeur du site

Nom de l'hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israel
Contact : https://fr.wix.com/contact

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, logos, etc.) présents sur ce site est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de VAL ET DELICES, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.

5. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez configurer vos préférences en matière de cookies dans les paramètres de votre navigateur.

7. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site sont délivrées à titre indicatif. VAL ET DELICES ne saurait être tenu responsable en cas d'erreurs, d'omissions ou de dommages résultant de l'utilisation des informations publiées.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Mende.

9. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à : valetdelices@gmail.com.

Dernière mise à jour : 12/03/2025

bottom of page